
NF Environnement - Cahiers
Produits ou services concernés| - Cahiers et carnets (piqués, reliés ou brochés) |
| - Copies |
| - Feuillets mobiles |
| - Blocs |
| - Agendas |
Caractéristiques certifiées| - Aptitude à l'usage |
| - Limitation des impacts environnementaux liés à l'impression et à la fabrication du papier et du produit |
Entreprises titulaires
Voir les entreprises titulaires
Documents de référence
Règles génèrales de la marque NF Environnement
Règles de certification
Normes et documents associés| - Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 |
| - Directive 2001/59/CE de la Commision du 6 août 2001 |
| - Directive 99/45/CE du Conseil du 31 mai 1999 |
| - Directive 2006/8/CE de la Commission du 23 janvier 2006 |
| - Directive 76/769/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 |
| - Article L.521-6 du code de l'environnement |
| - Décret n° 98-638 du 20 juillet 1998 |
| - Directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 |
| - Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées ... |
| - NF Q31-009 |
| - NF Q11-011 |
| - NF Q11-012 |
| - NF Q11-008 |
Liens utiles
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